Conditions générales de vente


Concept Antiques

Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : 344 465 257 R.C.S MARSEILLE
Téléphone : 06.09.51.72.95
Adresse postale : 6, traverse Eole 13013 Marseille, France
Adresse électronique : conceptantiques@gmail.com

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions applicables à tout achat effectué par le client sur le site Concept Antiques
Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de l’enregistrement de sa commande, des conditions générales de vente énoncées sur cette page et déclare les accepter sans réserve.
De même que Concept Antiques s’engage a respecter ses conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Concept Antiques.
Concept Antiques se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande passée par le client.

I : Engagement
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par le site Concept Antiques à l’acheteur.

II : Les Objets d’art
Tous les objets présents sur le site Concept Antiques sont accompagnés d’un descriptif detaillé ainsi que de photographies fidèles, le tout certifié conforme.
Vous ne trouverez aucune copie sur ce site, d’ailleurs chaque objet sera accompagné d’un certificat d’authenticité.
En ce qui concerne la terminologie, voici quelques explications pour que tout soit le plus explicite possible :

Attribué à : signifie que l’oeuvre a été exécutée pendant la période de production de l’artiste mentionné et que des présomptions désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable ou possible sans certitude.
Entourage de : le tableau est l’oeuvre d’un artiste contemporain du peintre mentionné qui s’est montré très influencé par l’oeuvre du maître.
Atelier de : sorti de l’atelier de l’artiste, mais réalisé par des élèves sous sa direction.
Dans le goût de : l’oeuvre n’est plus d’époque.


III : Prix
Les prix sont exprimés en Euros, Toutes Taxes Comprises (TTC) et ne comprennent pas les frais d’expédition qui sont indiqués avant la validation de la commande (Se reporter à la rubrique Transport).

IV : Facilités de Paiement
Concept Antiques se met à la disposition d’un éventuel acheteur qui souhaiterait bénéficier de facilités de paiment. Nous vous proposons un paiement en trois fois sans frais. Le lot acheté est bloqué jusqu’a l’encaissement total de la somme dûe. Cependant un premier versement est considéré comme dépôt non remboursable. Cela signifie que si après trois mois et trois paiements vous décidez d’annuler votre commande, nous vous rembourserons seulement les deux derniers versements. (Nous avons le regret de mettre en place cette disposition car trop souvent des clients indélicats bloquent notre marchandise plusieurs mois pour finalement décider de ne pas l’acheter.)
N’hésitez pas à nous contacter.

V : Paiement
Le site Concept Antiques offre plusieurs modalités de paiement :

Virement Bancaire International

SMC Marseille Capelette : 264, avenue de la Capelette 13010 Marseille


ERIC FARNET – CONCEPT ANTIQUES
IBAN : FR76 3007 7049 1011 3205 0020 040
SWIFT BIC : SMCTFR2A
Chèques Certifiés de Banque
A l’ordre de : Concept Antiques
Adresse d’envoi : Concept Antiques
6, traverse Eole
13013 Marseille, France


VI : Signature électronique
Le « double clic » du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

VII : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation voie d’e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

VIII : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du site Concept Antiques dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

IX : Transports
La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par l’acheteur dès réception du paiement de celui-ci. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

Les frais de port sont à la charge de l’acheteur qui peut également choisir son propre moyen de livraison ou bien venir récupérer les objets d’art dans nos bureaux.

Tous nos envois sont assurés. – L’assurance couvre les Colis perdus. – L’assurance couvre les dommages mais dans des conditions très restrictives : Vous devez à réception des colis ouvrir l’emballage en présence du livreur et vérifier l’état des marchandises. En cas de dommage, vous devez refuser la livraison et annoter le document de transport de la manière suivante : « COLIS REFUSE, MAUVAIS ÉTAT, (détailler les avaries) » Si vous ne respectez pas cette procédure, il ne sera pas possible d’obtenir un remboursement de la part du transporteur.

Douanes
Si l’objet doit être expédié hors de France , nous pouvons nous charger des démarches administratives (douanes,certificat de libre circulation,ect…) Tout impôt , taxe , droit ou autre prestation en application des règlements français , ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit , sont à la charge de l’acheteur.
Les frais de douane varient en fonction de la législation de chaque pays, par exemple, aux Etats-Unis les marchandises de plus de cent ans d’age sont exemptées de frais de douane.

X : Stockage
Une fois le règlement effectué, il nous est possible de stocker la marchandise un certain temps, afin de minimiser le coût du transport, soit par un groupage ou encore l’acheminer vers les grands déballages internationnaux qui ont lieu régulièrement dans le sud de la France : Bézier, Avignon, Montpellier. Selon nos possibilités le service de livraison vous sera offert, n’hésitez pas à nous le demander !

XI : Rétractation
Sur le site Concept Antiques, les retours sont acceptés et vous disposez de 7 jours ouvrables pour vous rétracter dès réception du colis. L’objet devra nous être retourné dans les même conditions que vous nous l’avons expédié, c’est à dire avec le même emballage et le même transporteur. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement sera effectué dès la bonne réception du colis par nos soins et après vérifications.

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